Littérairement et/ou artistiquement, on peut être propriétaire, et donc titulaire de droit. Ainsi naît la propriété littéraire et artistique, une branche du droit de la propriété intellectuelle qui désigne, elle-même, les œuvres de l’esprit, notamment les œuvres littéraires et artistiques, les inventions, les emblèmes, le dessin, le modèle, les créations de mode, les logiciels, etc.
En Haïti, on est bourré de créateurs (trices) se trouvant dans des sphères différentes. On les trouve dans la littérature, la musique, la peinture, la sculpture, la mode, la conception de logiciels, l’architecture, les pièces théâtrales, le cinéma, les dessins, la photographie, etc. Et leurs œuvres devraient être protégées par le droit d’auteur. Mais qu’en est-il, au juste? C’est, en fait, l’ensemble des droits (patrimonial et moral) dont jouissent les créateurs (trices) sur leurs œuvres artistiques et littéraires. Le droit d’auteur en Haïti subit toutes les violations des droits de l’homme, jusqu’ici ignorés, et cela se fait aux dépens de ces mêmes créateurs (trices).
En effet, le droit d’auteur, qui ne protège pas l’idée, s’acquiert à partir du moment où l’œuvre est créée. Il est, par conséquent, un droit s’occupant du produit final, et quelle que soit sa forme, son mérite, son genre ou sa destination. Une fois l’œuvre est créée et est originale, de fait, qu’elle a votre empreinte, vous êtes auteur (e), et vous jouissez donc d’un ensemble de droits qui méritent d’être protégés, selon la législation du pays en question.
En Haïti, la question du droit d’auteur est presqu’un sujet tabou. Toute violation de ce droit paraît normale, et on se demande quel est son mode de protection et la véritable mission du Bureau Haïtien du Droit d’Auteur (BHDA). À force de ne pas le protéger, et même ne pas le réguler, des confusions totales règnent sur certains sujets. Des sujets qui restent encore sans aucune réponse. À cet effet, on prend l’exemple du rappeur Daniel Darius, plus connu sous le sobriquet de Fantom, qui a fait une déclaration interdisant à la vedette Rutshelle Guillaume de chanter, dit-il, ses musiques. Qui en a donc le droit? Qui en est l’auteur (e)?
Ils sont nombreux, les types de violation de droit d’auteur en Haïti, et il n’y a pratiquement aucune revendication pour son respect et sa protection. Du téléchargement illégal des musiques y compris les vidéos, des musiques qui se diffusent dans les discos et les médias, des musiques dans les publicités, la reproduction des pièces théâtrales, l’utilisation des photos d’une personne physique ou morale, etc., rien n’est donc protégé, en termes de ce droit. Et les créateurs (trices) ne s’en alarment pas. L’État est en mode «ki mele m», et le public, en grand consommateur et jouisseur libre, etc. Ainsi, les auteurs (es) ne tirent aucun profit de leurs œuvres, ce qui peut les décourager et affecter, de ce fait, leur créativité.
Puisque les auteurs (res) vivent dans le mépris ou l’ignorance totale de ce droit, puisque l’État et les institutions n’agissent pas pour une régularisation de cette question, puisque le public veut toujours se comporter en mode consommateur gratuit, puisqu’aucun effort, jusqu’à présent, ne se fait pour forcer au respect et à l’application de ce droit, de tout cela, on doit conclure par cette question: «Le droit d’auteur en Haïti: en définitive, c’est pour quel/quelle auteur (e)?»
Job Pierre Louis